Faculté de droit - Centre universitaire du droit de l'art
La tradition de résolution pacifique des différends à Genève existe depuis longtemps, et l’arbitrage de l’Alabama en 1870-72 en offre la plus belle des illustrations.
Pillages en temps de guerre, spoliations, fouilles clandestines et autres vols, quand ce n’est leur simple destruction, les biens culturels connaissent de nombreuses avaries, qui sont à l’origine de conflits souvent délicats. Comment les résoudre? Par la force, le droit, l’éthique? Devant des tribunaux nationaux ou internationaux, des juridictions arbitrales institutionnelles ou ad hoc, ou encore avec l’aide de médiateurs et autres conciliateurs? Quelles solutions peut-on espérer trouver ? La restitution pure et simple du bien culturel au propriétaire victime du vol ou, au contraire, la protection du nouvel acquéreur diligent? Un régime particulier de copropriété ou encore l’exécution de copies?
C’est sur ces questions liées à la résolution dite alternative des litiges en matière de biens culturels que s’exprimera Marc-André Renold, titulaire de la chaire UNESCO à l’UNIGE.
La tradition de résolution pacifique des différends à Genève existe depuis longtemps, et l’arbitrage de l’Alabama en 1870-72 en offre la plus belle des illustrations.
Pillages en temps de guerre, spoliations, fouilles clandestines et autres vols, quand ce n’est leur simple destruction, les biens culturels connaissent de nombreuses avaries, qui sont à l’origine de conflits souvent délicats. Comment les résoudre? Par la force, le droit, l’éthique? Devant des tribunaux nationaux ou internationaux, des juridictions arbitrales institutionnelles ou ad hoc, ou encore avec l’aide de médiateurs et autres conciliateurs? Quelles solutions peut-on espérer trouver ? La restitution pure et simple du bien culturel au propriétaire victime du vol ou, au contraire, la protection du nouvel acquéreur diligent? Un régime particulier de copropriété ou encore l’exécution de copies?
C’est sur ces questions liées à la résolution dite alternative des litiges en matière de biens culturels que s’exprimera Marc-André Renold, titulaire de la chaire UNESCO à l’UNIGE.